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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 43 - 54 - Ru de Persan et ru de décharge de Persan. 1790-1935
    Contenu :

    Les dossiers concernent en totalité la commune de Persan.

    Notes :

    Le ru de Persan est appelé aussi ru de la Copette, de l'Esches, La Lesche, de Méru ou de Chambly.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 47 - 54 - Autorisations de travaux. 1790-1935
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 50 - 51 - Construction et suppressions des barrages, vannes et prises d'eau. 1851-1928
        Sujet : barrage hydraulique / prise d'eau / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 51 - 1871-1928 1871-1928
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils de cours d'eau (1876, 1880). Avec 1 dossier sur l'établissement d'une vanne à proximité de la voie ferrée pour prévenir les inondations (1879-1880).

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          Sujet : police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / prise d'eau / ouvrage d'art
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 52 - Construction et suppression des lavoirs d'un abreuvoir et d'une passerelle. 1874-1928
        Contenu :

        A noter : 3 plans d'abreuvoirs et d'une passerelle (1887, 1899) et d'un lavoir (1896).

        Notes :

        Documents émanant de la sous-préfecture de Pontoise.

        Conditions d'accès :

        Le plan et profil du cours d'eau en vue de la suppression d'un abreuvoir est côté en 7 S 1 52 (1) [1899].

        Sujet : lavoir / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 53 - Construction des bâtiments et des hangars, dont « The India Rubber Gutta-Percha » (1865-1935). Acquisition et bornage de terrain (1891, 1930). 1865-1935
        Contenu :

        A noter : extrait d'un plan parcellaire de Persan (1885), 1 plan d'un atelier pour l'usine de caoutchouc « The India Rubber Gutta-Percha » (1895), 3 plans des hangars « Les Laiteries modernes »...

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        Sujet : bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 53(1) - Persan. - Usine « The India Rubber Gutta-Percha » : plan. 28 mars 1895
          1 vue - Persan. - Usine « The India Rubber Gutta-Percha » : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 70 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 54 - Déversement des eaux pluviales et usées. 1904-1931
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profil des regards de bouche d'égout du côté du lotissement du Parc Chardin (1930).

        Sujet : traitement des eaux usées / eau pluviale / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 55 - 69 - Ru de Presles et de Mours. 1778-1951
    Notes :

    Le Ru de Presles est aussi appelé Ru du Roi et Ru de Mours.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 55 - Règlement du 2 septembre 1847. - Enquêtes et modifications. 1837-1894
      Contenu :

      A noter : 1 ordonnance royale du 2 septembre 1847, parue dans le Bulletin des lois, et avec décret modificatif du 5 avril 1887, 1 affiche du décret sur la modification du règlement (1894, 15 mai).

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      Conditions d'accès :

      L'affiche du 15 mai 1894 est cotée en 7 S 1 55 (1).

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 56 - Aménagement. - Curage et faucardement (1835-1900). Fixation des largeurs (1857). 1835-1900
      Notes :

      Une inondation à Presles a été causée en 1836 par le comblement du ru.

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 57 - 59 - Moulins et usines. - Règlement. 1778-1951
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 57 - Maffliers. - Moulin du Prémoineau. 1838-1882
        Contenu :

        A noter : 1 profil en long du moulin du Prémoineau (1840), 1 plan sur calque du Ru de Presles et des moulins du Prémoineau et de Béhu (1855).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Maffliers (Val-d'Oise, France) / Moulin-Neuf du Pré-Moineau (Maffliers, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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